Chapitre 1 :
Normes minimales communes à tous les secteurs

Table des matières

Comment utiliser ce chapitre
Introduction
1. Participation
2. Évaluation initiale
3. Intervention
4. Ciblage
5. Suivi
6. Évaluation
7. Compétences et responsabilités des travailleurs humanitaires
8. Supervision, gestion et soutien du personnel

Annexe 1 : Références

Comment utiliser ce chapitre

Ce chapitre décrit en détail huit normes essentielles relatives "au processus et aux personnes" qui revêtent une importance pour chacun des secteurs techniques. Ces normes sont : 1) participation, 2) évaluation initiale, 3) intervention, 4) ciblage, 5) suivi, 6) évaluation, 7) compétences et responsabilités des travailleurs humanitaires et 8) supervision, gestion et soutien du personnel. Chacune englobe les éléments suivants:

• les normes minimales: elles sont de nature qualitative et précisent les niveaux minimaux à atteindre;

• les indicateurs clés: ce sont des "signaux" qui indiquent si oui ou non la norme a été satisfaite. Ils constituent un moyen de mesurer et de communiquer l'impact, ou le résultat, des programmes ainsi que des processus et des méthodes utilisés. Les indicateurs peuvent être qualitatifs ou quantitatifs;

• les notes d'orientation: elles englobent des aspects spécifiques à prendre en compte lors de l'application des normes et des indicateurs dans différentes situations, des suggestions sur la manière de faire face aux difficultés pratiques, et des conseils sur les questions prioritaires. Elles peuvent également aborder des questions cruciales liées aux normes ou aux indicateurs, et décrire des dilemmes, des controverses ou des lacunes dans les connaissances actuelles.

À la fin du chapitre on trouvera une liste de références choisies, qui indiquent des sources d'information sur les questions générales et également sur les questions spécifiques d'ordre technique liées aux normes.

Introduction

Ces normes communes sont liées à chacun des chapitres de ce manuel et font partie intégrante de tous ces chapitres. En mettant en œuvre les normes décrites ici, les organisations soutiendront la réalisation des normes décrites dans les chapitres techniques.

Liens avec les instruments juridiques internationaux

Chacun a le droit de vivre dans la dignité et le respect de ses droits de l'homme. Il incombe aux organisations humanitaires d'apporter une assistance d'une manière qui soit conforme aux droits de l'homme, y compris le droit à la participation, à la non-discrimination et à l'information, tels que stipulés dans l'ensemble des textes juridiques internationaux relatifs aux droits de l'homme, aux interventions humanitaires et aux réfugiés. Dans la Charte humanitaire et le Code de conduite pour le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge et pour les organisations non gouvernementales lors des opérations de secours en cas de catastrophe, les organisations humanitaires s'engagent à rendre des comptes à ceux qu'elles cherchent à aider. Les normes communes décrivent dans leurs grands traits les responsabilités des organisations et des individus lorsqu'ils offrent une protection et une assistance.

Importance des normes communes à tous les secteurs

Les programmes qui cherchent à satisfaire les besoins des populations affectées par une catastrophe doivent se fonder sur une compréhension claire du contexte. Les évaluations initiales analyseront la nature de la catastrophe et son effet sur la population. Les capacités des personnes affectées et les ressources à leur disposition seront identifiées lors de l'évaluation de leurs besoins et vulnérabilités et des lacunes éventuelles au niveau des services de base. Aucun secteur ne peut être considéré isolément des autres, ou isolément de l'économie, des croyances religieuses et traditionnelles, des pratiques sociales, des facteurs politiques et de sécurité, des mécanismes d'adaptation ou des développements futurs prévus. Il est crucial de procéder à une analyse des causes et des effets de la catastrophe. Si le problème n'est pas correctement identifié et compris, il sera difficile, voire impossible, d'intervenir de façon appropriée.

L'intervention dépend d'un certain nombre de facteurs, y compris la capacité de l'organisation, son (ou ses) domaine(s) de connaissances spécialisées, ses contraintes budgétaires, sa familiarité avec la région ou la situation, et les risques pour son personnel en matière de sécurité. Les normes d'intervention décrites ici sont destinées à expliciter "qui fait quoi et quand". Une fois qu'une intervention appropriée a été déterminée, il faut établir des mécanismes de ciblage qui permettent aux organisations d'apporter une assistance, impartialement et sans discrimination, selon les besoins.

Des systèmes de suivi devront être établis dès le début du processus afin de mesurer de manière continue les progrès réalisés par rapport aux objectifs fixés et de vérifier que le programme demeure utile dans un contexte en évolution. Une évaluation pourra être effectuée soit durant soit après l'intervention, afin de déterminer l'efficacité globale du programme et d'en tirer des leçons susceptibles d'améliorer des programmes similaires à l'avenir.

La qualité de l'assistance humanitaire dépendra des compétences, des aptitudes, des connaissances et de l'engagement des membres du personnel et des volontaires, lesquels travaillent souvent dans des situations difficiles et parfois dangereuses. Une gestion et une supervision robustes sont des éléments clés de tout programme d'assistance et, conjointement avec le développement des capacités, peuvent contribuer à faire en sorte que les normes minimales de l'assistance humanitaire soient respectées. Étant donnée l'importance des questions de "genre" et autres questions transversales, il conviendra de prendre en compte la diversité des ressources humaines lors de la formation d'une équipe.

La participation des personnes affectées par la catastrophe - y compris les groupes vulnérables décrits ci-après - à l'évaluation, au développement, à la mise en œuvre et au suivi des interventions devra être portée au maximum afin de veiller à ce que toute intervention lors d'une catastrophe soit appropriée et de qualité. Le partage systématique des connaissances et des informations entre toutes les personnes prenant part à l'intervention est fondamental pour arriver à une compréhension commune des problèmes et à une coordination efficace entre les organisations.

Liens avec les autres chapitres

Il est crucial que ce chapitre soit lu en premier avant de passer au secteur technique qui intéresse plus particulièrement le lecteur.

Vulnérabilités et capacités des populations affectées par une catastrophe

Les groupes qui courent le plus fréquemment des risques lors de catastrophes sont les femmes, les enfants, les personnes âgées, les personnes handicapées et les personnes vivant avec le VIH/sida (PVVS). Dans certains contextes, les personnes peuvent aussi se retrouver en position de vulnérabilité en raison de leur origine ethnique, de leur affiliation religieuse ou politique, ou de leur déplacement. Il ne s'agit pas là d'une liste exhaustive, mais elle englobe les raisons les plus fréquemment identifiées. Les vulnérabilités spécifiques influent sur l'aptitude des personnes à s'adapter et à survivre dans le cadre d'une catastrophe, et celles qui courent le plus de risques devront être identifiées dans chaque contexte.

Tout au long du manuel, l'expression "groupes vulnérables" se réfère à tous ces groupes. Lorsque l'un quelconque de ces groupes court des risques, il est probable que les autres seront également menacés. Par conséquent, chaque fois que les groupes vulnérables sont mentionnés, on demande instamment aux utilisateurs de prendre en considération tous ceux énumérés ici. Il faut veiller tout particulièrement à protéger et à assister tous les groupes affectés de façon non discriminatoire et en fonction de leurs besoins spécifiques. Cependant, il faut également garder à l'esprit que les populations touchées par une catastrophe possèdent, et acquièrent, des compétences et des capacités propres pour faire face à la situation, lesquelles doivent être reconnues et soutenues.

Les normes minimales

Indicateurs clés (à lire conjointement avec les notes de référence)

• Les femmes et les hommes de tous âges des populations affectées par la catastrophe et de la population locale en général, y compris les groupes vulnérables, reçoivent des informations sur le programme d'assistance et sont encouragés à présenter des commentaires à l'organisme chargé de l'assistance durant toutes les étapes du projet (Cf. note d'orientation 1).

• Les objectifs et plans écrits du programme d'assistance devront refléter les besoins, les préoccupations et les valeurs des personnes affectées par la catastrophe, en particulier celles appartenant aux groupes vulnérables, et contribuer à leur protection (Cf. notes d'orientation 1-2).

• Toutes les étapes des programmes sont conçues de manière à porter au maximum l'utilisation des compétences et des capacités locales (Cf. notes d'orientation 3-4).
  

Notes d'orientation

1. Représentation de tous les groupes: la participation des personnes affectées par la catastrophe à la prise de décisions tout au long du projet (évaluation initiale, conception, mise en œuvre, suivi et évaluation) contribue à garantir l'équité et l'efficacité des programmes. Il faudra faire des efforts spéciaux pour veiller à ce que chaque groupe de la population soit représenté dans le cadre du programme d'assistance, y compris les groupes vulnérables et marginalisés. La participation est un moyen efficace pour garantir que les programmes se basent sur la coopération spontanée des personnes affectées par la catastrophe et qu'ils respectent la culture locale, lorsque ceci n'a pas pour effet de saper les droits des individus. Les programmes d'assistance doivent refléter l'interdépendance des individus, des ménages et des communautés et veiller à ce que les éléments de protection ne soient pas négligés.

2. Communication et transparence: le partage des informations et des connaissances entre toutes les personnes concernées est fondamental pour parvenir à mieux comprendre le problème et à apporter une assistance coordonnée. Les résultats des évaluations devront être activement communiqués à toutes les organisations et à tous les individus concernés. Il faudra établir des mécanismes pour permettre aux personnes de faire des commentaires sur le programme, par exemple par le biais de réunions publiques ou au travers d'organisations à base communautaire. Pour les individus qui doivent garder la maison ou sont handicapés, des programmes spécifiques de proximité seront peut-être requis.

3. Capacité locale: la participation au programme doit renforcer le sentiment de dignité et d'espoir des personnes en temps de crise et doit être encouragée de différentes façons. Les programmes doivent être conçus de manière à se baser sur la capacité locale sans miner les stratégies d'adaptation propres des personnes.

4. Durabilité à long terme: en général, c'est au cours du renforcement des capacités locales face aux catastrophes que l'on observe des changements positifs à long terme. Un programme d'intervention lors d'une catastrophe devra soutenir et/ou compléter les services et les institutions locales déjà en place et être durable au-delà de la période de prestation de l'assistance externe. Les organisations gouvernementales locales et nationales ont des responsabilités fondamentales vis-à-vis des populations et doivent être consultées lors de la conception à plus long terme des programmes lorsque c'est faisable.

Indicateurs clés (à lire conjointement avec les notes de référence)

• Les informations sont recueillies en utilisant des procédures standardisées et mises à la disposition de tous de manière à permettre une prise de décisions transparente (Cf. note d'orientation 1-6).

• L'évaluation prend en considération tous les secteurs techniques (eau et assainissement, nutrition, nourriture, abris, santé), ainsi que l'environnement physique, social, économique, politique et la sécurité (Cf. note d'orientation 7).

• Au travers d'une consultation, l'évaluation prend en compte les interventions des autorités locales et nationales et des autres acteurs et organisations (Cf. note d'orientation 7).

• Les capacités et stratégies locales d'adaptation à la catastrophe, tant celles de la population affectée que celles de la population environnante, sont identifiées (Cf. note d'orientation 8).

• Dans la mesure du possible, les données sont ventilées par sexe et par âge (Cf. note d'orientation 9).

• L'évaluation est étayée par les droits des personnes affectées par les catastrophes, tels que définis dans les textes internationaux.

• L'évaluation prend en compte la responsabilité des autorités compétentes de protéger et d'apporter une assistance à la population sur le territoire sur lequel elles exercent un contrôle, et elle tient également compte des lois, des normes et des lignes directrices nationales applicables là où se trouve la population affectée, pourvu qu'elles soient conformes au droit international.

• L'évaluation englobe une analyse de l'environnement dans lequel sont menées les opérations, y compris les facteurs qui affectent la sûreté et la sécurité personnelles de la population affectée et des membres du personnel humanitaire (Cf. note d'orientation 10).

• Les estimations des nombres de personnes affectées sont vérifiées par recoupement et validées avec le plus grand nombre possible de sources, et la base de l'estimation est indiquée.

• Les conclusions de l'évaluation sont mises à la disposition des autres secteurs, des autorités locales et nationales et des représentants de la population affectée. Des recommandations sont faites sur la nécessité d'une assistance externe, et sur les interventions appropriées qui devraient être reliées aux stratégies de sortie ou de transition (Cf. note d'orientation 11).
  

On trouvera des listes de contrôle pour l'évaluation pour chacun des secteurs dans les annexes figurant à la fin de chaque chapitre technique.

Notes d'orientation

1. Les évaluations initiales constituent la base de la prestation de toute assistance immédiate éventuellement nécessaire et permettent en outre d'identifier les domaines sur lesquels il faudra concentrer un bilan plus détaillé. Une évaluation initiale n'est pas une fin en soi, mais doit être perçue comme une première étape dans un processus continu de révisions et de mises à jour de la stratégie de suivi, en particulier lorsque la situation évolue rapidement, ou bien lorsqu'il se produit des développements cruciaux comme d'importants mouvements de population ou la flambée d'une maladie. Souvent, il ne sera pas possible d'aborder de manière adéquate ou de consulter tous les secteurs ou groupes de la population. Lorsqu'il en est ainsi, il faudra préciser clairement quels groupes ont été omis, et s'efforcer de retourner à eux à la première occasion.

2. Les listes de contrôle: elles sont un moyen utile de veiller à ce que les domaines clés soient examinés ; des exemples de listes de contrôle sont proposés dans les annexes de chacun des chapitres techniques de ce manuel. On trouvera des informations supplémentaires à ce sujet dans l'annexe 1 (Références).

3. Opportunité: une évaluation initiale sera effectuée dès que possible après le début de la catastrophe, tout en pourvoyant aux besoins vitaux ou autres besoins cruciaux. Il est conseillé de produire un rapport dans un délai de quelques jours, et d'opter pour un format et un contenu qui permettront aux planificateurs et aux analystes d'identifier facilement les priorités et de concevoir rapidement un programme approprié. Une évaluation plus approfondie sera nécessaire par la suite afin d'identifier les lacunes dans l'assistance et de fournir des informations de référence.

4. L'équipe d'évaluation: une équipe mixte et équilibrée de généralistes et de spécialistes techniques compétents et munis d'un mandat clair, qui s'efforce de faire participer la population d'une façon culturellement acceptable, améliorera la qualité de l'évaluation. Il est crucial d'avoir des connaissances sur le contexte local et une expérience préalable des catastrophes dans le pays ou la région.

5. Collecte des informations: les membres de l'équipe devront bien comprendre les objectifs et la méthodologie de l'évaluation, ainsi que leurs propres rôles, avant que le travail sur le terrain ne démarre, et utiliseront normalement un mélange de méthodes quantitatives et qualitatives appropriées pour le contexte. Certains individus ou groupes ne seront peut-être pas en mesure de s'exprimer ouvertement, auquel cas on envisagera de prendre des dispositions spéciales pour recueillir des informations "sensibles". Les informations seront traitées avec le plus grand soin et la confidentialité doit en être assurée. Une fois le consentement de l'individu obtenu, on envisagera peut-être de transmettre ces informations à des acteurs ou institutions appropriés. Les membres du personnel qui travaillent dans des situations de conflit doivent être conscients du fait que les informations recueillies peuvent être sensibles, être employées abusivement ou compromettre l'aptitude même de l'organisation à opérer.

6. Sources d'information: les informations pour le rapport d'évaluation initiale peuvent être compilées à partir de sources primaires, y compris l'observation directe et les discussions avec des individus clés, comme les membres du personnel d'organisations, les autorités locales, les leaders communautaires (hommes et femmes), les aînés, les enfants, le personnel soignant, les enseignants, les commerçants et autres acteurs concernés, et à partir de sources secondaires, comme les documents et rapports existants (publiés ou pas), le matériel historique approprié et les données sur la situation pré-urgence. Les plans nationaux ou régionaux de préparation en vue de catastrophes éventuelles constituent aussi une source importante d'information. Il est crucial de comparer les informations secondaires aux résultats de l'observation et du jugement direct afin de réduire au minimum les partis pris potentiels. Les méthodes utilisées pour recueillir des informations et les limites des données obtenues devront être clairement communiquées afin de brosser un tableau réaliste de la situation. Le rapport de l'évaluation initiale indiquera clairement les préoccupations spécifiques et les recommandations exprimées par tous les groupes, notamment ceux qui sont tout particulièrement vulnérables.

7. Évaluations sectorielles: il n'est pas toujours possible de procéder à une évaluation multisectorielle durant la phase initiale d'une catastrophe, évaluation qui pourrait par ailleurs retarder les actions visant à satisfaire les besoins cruciaux dans des secteurs spécifiques. Lorsque des évaluations sectorielles individuelles sont effectuées, il faut accorder une attention supplémentaire aux liens avec les autres secteurs et à des questions plus larges de contexte et de protection, dans le cadre d'une consultation avec d'autres acteurs et organisations.

8. Relation avec la population d'accueil: la fourniture d'installations et la prestation d'un soutien aux populations déplacées peut donner lieu à un certain ressentiment au sein de la communauté d'accueil, en particulier lorsque les ressources existantes sont limitées et doivent être partagées avec les nouveaux venus. Pour réduire au minimum les tensions, il faudra consulter les populations d'accueil. Il faudra également, dans la mesure du possible, que le développement d'infrastructures et de services pour les populations déplacées entraîne une amélioration durable des moyens de subsistance des populations d'accueil.

9. Ventilation des données: cette opération est importante pour des raisons diverses. Elle permet aux utilisateurs de l'évaluation de vérifier l'exactitude des résultats et de procéder à des comparaisons avec des études antérieures sur le même domaine. En plus de l'âge, du sexe, de la vulnérabilité, etc., il est utile d'inclure la taille moyenne des familles et le nombre de ménages comme informations clés ventilées, car ceci facilitera la planification d'une intervention plus appropriée. Au début d'une catastrophe, il peut s'avérer difficile de ventiler les informations par âge et par sexe. Cependant, la mortalité et la morbidité des enfants de moins de cinq ans seront documentées dès le début, car cette section de la population est en général soumise à des risques tout particulièrement importants. Dans la mesure où le temps et les conditions le permettent, on tentera de ventiler encore plus les informations, afin de déceler d'autres différences éventuelles en fonction de l'âge, du sexe et de la vulnérabilité.

10. Contexte sous-jacent: l'évaluation initiale et l'analyse ultérieure devront prendre en compte les questions sous-jacentes relatives à la sécurité, aux structures, ainsi qu'au contexte politique, économique, démographique et environnemental. De même, il faudra prendre en considération tous les changements survenus dans les conditions de vie et les structures communautaires des populations d'accueil et déplacées par rapport à la phase pré-catastrophe.

11. Rétablissement: l'analyse et la planification pour la période de rétablissement post-catastrophe devront faire partie de l'évaluation initiale, car l'aide externe peut ralentir le rétablissement si elle n'est pas apportée d'une manière qui soutient les propres mécanismes de survie de la population locale.

Indicateurs clés (à lire conjointement avec les notes de référence)

• Lorsque des personnes risquent la mort suite à une catastrophe, les programmes donnent la priorité aux besoins à satisfaire pour sauver des vies (Cf. note d'orientation 1).

• Les programmes et les projets sont conçus pour soutenir et protéger la population affectée et pour promouvoir ses moyens de subsistance, de manière à atteindre ou à dépasser les normes minimales de Sphère, telles qu'elles sont illustrées par les indicateurs clés (Cf. note d'orientation 2).

• Il y a une coordination et un échange d'informations efficaces entre les personnes affectées par l'intervention post-catastrophe et celles qui y prennent part. Les organisations humanitaires entreprennent des activités sur la base des besoins, lorsque leurs connaissances techniques spécialisées et leur capacité peuvent avoir l'impact le plus important dans le programme global d'assistance (Cf. note d'orientation 3).

• Organisations, programmes and projects that " Les organisations, les programmes et les projets qui ne peuvent pas répondre aux besoins identifiés ou qui ne sont pas à même d'atteindre les normes minimales communiquent leurs lacunes éventuelles pour que d'autres entités puissent apporter leur aide (Cf. notes d'orientation 4-5).
  

• Dans les situations de conflit, le programme d'assistance tient compte de l'impact possible de l'intervention sur la dynamique de la situation (Cf. note d'orientation 6).

Notes d'orientation

1. Répondre aux besoins réels: l'intervention humanitaire doit être organisée de manière à satisfaire les besoins se dégageant de l'évaluation. Il faut veiller à ne pas inclure dans les filières de livraison des articles superflus qui pourraient entraver l'acheminement des articles essentiels.

2. Atteindre les normes minimales: les programmes et les projets de l'intervention seront conçus de manière à combler l'écart entre les conditions de vie existantes et les normes minimales de Sphère. Il est néanmoins important de faire la distinction entre les besoins urgents et les besoins chroniques de la population affectée. Dans de nombreux cas, les besoins humanitaires et les ressources qui seraient requises pour permettre à une communauté, une zone, une région, voire un pays d'atteindre les normes minimales dépassent de loin les ressources disponibles. Une organisation ne peut pas s'attendre à obtenir ce résultat à elle seule, et les communautés, leurs voisins, les gouvernements d'accueil, les bailleurs de fonds et les autres organisations locales et internationales ont tous un rôle important à jouer. La coordination entre les entités qui interviennent dans une situation de catastrophe est essentielle pour combler les lacunes cruciales.

3. Capacité et connaissances spécialisées: dans les situations où une organisation est hautement spécialisée, ou bien munie d'un mandat pour répondre à certains besoins (ou groupes) particuliers, elle cherchera à produire l'impact humanitaire le plus important possible en utilisant sa propre base de ressources et de compétences. Toutefois, même dans les limites spécifiques de ses connaissances spécialisées ou de son mandat, il est probable que les besoins humanitaires globaux dépasseront ses ressources organisationnelles. Lorsqu'une organisation constate que sa capacité dépasse les besoins, elle devra signaler cette capacité à la communauté plus large des entités humanitaires qui sont intervenues et apporter sa contribution au moment et aux endroits où le besoin s'en fait sentir.

4. Signaler les lacunes: bien que les organisations humanitaires préfèrent faire état des succès de leurs programmes et d'évaluations positives d'initiatives en cours afin de faciliter le financement de programmes futurs, elles doivent toutefois être prêtes à reconnaître rapidement les lacunes dans leur capacité de satisfaire les besoins fondamentaux.

5. Partage des informations: les organisations qui identifient des besoins cruciaux doivent en informer la communauté dans son ensemble dès que possible, afin de permettre aux organisations qui disposent des ressources et de la capacité les plus appropriées d'intervenir. Dans la mesure du possible, elles utiliseront la terminologie, les normes et les procédures reconnues pour aider les autres à préparer leurs interventions plus rapidement et efficacement. L'utilisation de formats et de lignes directrices standard pour les questionnaires, convenus entre le gouvernement d'accueil et les organisations au niveau du pays, peuvent considérablement faciliter la tâche à cet égard.

6. Porter au maximum l'impact positif et limiter les dommages: les conflits et la concurrence pour obtenir des ressources peu abondantes entraînent souvent une insécurité accrue, l'emploi abusif ou le détournement de l'aide, sa distribution inéquitable ou sa déviation. Comprendre la nature et la source du conflit contribue à faire en sorte que l'aide soit distribuée de manière impartiale et réduit ou évite les effets négatifs. Dans les situations de conflit, une analyse des acteurs, des mécanismes, de la problématique et du contexte du conflit devra être effectuée avant la planification du programme.

Indicateurs clés (à lire conjointement avec les notes de référence)

• Les critères de ciblage doivent se baser sur une analyse complète de la vulnérabilité (Cf. note d'orientation 1).

• Les mécanismes de ciblage sont convenus entre les membres de la population affectée (y compris les représentants de groupes vulnérables) et les acteurs appropriés. Les critères de ciblage sont clairement définis et diffusés largement (Cf. notes d'orientation 2-3).
  

• Les mécanismes et les critères de ciblage ne doivent pas miner la dignité et la sécurité des individus, ni accroître leur vulnérabilité face à l'exploitation (Cf. notes d'orientation 2-3).
  

• Les systèmes de distribution sont suivis pour veiller à ce que les critères de ciblage soient respectés et à ce que des mesures correctives opportunes soient prises au besoin (Cf. notes d'orientation 4-5).
  

Notes d'orientation

1. But du ciblage: il consiste à satisfaire les besoins des plus vulnérables, tout en apportant une aide d'une manière efficace visant à réduire la dépendance au minimum.

2. Mécanismes de ciblage: il s'agit des outils disponibles pour apporter, de manière impartiale et non discriminatoire, une assistance répondant aux besoins des populations. Ces outils, parmi lesquels figurent le ciblage basé sur les informations fournies par la communauté (ciblage communautaire), le ciblage administratif et l'auto-ciblage, peuvent être utilisés seuls ou conjointement. Les travailleurs des organisations devront être conscients du fait que l'auto-ciblage peut parfois exclure certains groupes vulnérables. Pour veiller à ce que la population affectée par une catastrophe soit consultée et approuve les décisions relatives au ciblage, un groupe représentatif de femmes et d'hommes, de garçons et de filles, et de personnes issues des groupes vulnérables devra être inclus dans le processus de consultation. Dans les situations de conflit, il est essentiel de comprendre la nature et la source du conflit et la manière dont ces aspects peuvent influer sur les décisions administratives et communautaires portant sur le ciblage de l'assistance.

3. Critères de ciblage: ils sont en général liés au niveau ou au degré de vulnérabilité d'une communauté, d'un ménage ou d'un individu, lesquels sont déterminés par les risques que présente la catastrophe et la capacité d'adaptation des récipiendaires. La dignité individuelle peut être involontairement minée par des critères et des mécanismes de ciblage inadaptés et il faut prendre des mesures appropriées pour éviter ce cas de figure. En voici quelques exemples:

- Dans le cadre d'un ciblage administratif ou communautaire, les demandes d'informations peuvent porter sur les biens d'un individu. Ce genre de question peut être perçu comme indiscret et peut potentiellement miner les structures sociales.

- Les ménages qui comptent en leur sein des enfants souffrant de malnutrition sont souvent ciblés pour recevoir une assistance alimentaire sélective. Cette approche peut nuire à la dignité des personnes, car elle peut encourager les parents à empêcher leurs enfants de prendre du poids pour qu'ils continuent de recevoir des rations sélectives. Ceci peut également s'appliquer lorsque des rations générales sont fournies.

- Lorsque l'assistance est ciblée au travers de systèmes locaux de clans, les personnes qui ne font pas partie de ces systèmes (par ex. les individus déplacés) sont susceptibles d'être exclues.

- Les femmes, les filles et les garçons déplacés peuvent être soumis à la coercition sexuelle.

- Les personnes souffrant du VIH/sida peuvent être stigmatisées. La confidentialité devra être observée à tout moment.

4. L'accès aux installations et aux services et leur utilisation: l'utilisation des installations et des biens fournis est affectée par de nombreux facteurs, comme leur facilité d'accès, leur sécurité, leur commodité, leur qualité et s'ils sont oui ou non appropriés pour les besoins et les coutumes. L'accès peut être tout particulièrement limité dans des situations de conflit armé, et par des facteurs comme la corruption, l'intimidation et l'exploitation (y compris à des fins sexuelles). Dans la mesure du possible, les facteurs qui limitent l'utilisation des installations seront rectifiés au travers de la mobilisation de la communauté ou de révisions apportées au programme. Il est essentiel de veiller à ce que la phase de consultation avant et pendant la mise en œuvre du programme englobe une discussion adéquate avec les femmes, les enfants et les autres groupes vulnérables, pour lesquels les obstacles à l'utilisation de ces installations ou services seront probablement les plus considérables.

5. Suivi des erreurs d'exclusion et d'inclusion: lorsqu'un système de ciblage ne parvient pas à atteindre toutes les personnes vulnérables dans le besoin après une catastrophe, leur situation peut rapidement devenir critique. Il faut prendre des dispositions pour mettre à jour et affiner les systèmes de ciblage et de distribution afin d'assurer une couverture plus efficace.

Indicateurs clés (à lire conjointement avec les notes de référence)

• Les informations recueillies pour le suivi sont opportunes et utiles, elles sont enregistrées et analysées de manière exacte, logique, cohérente, régulière et transparente, et elles influent sur le programme en cours (Cf. notes d'orientation 1-2).

• Des systèmes sont mis en place pour veiller à la collecte régulière d'informations dans chacun des secteurs techniques et pour déterminer si oui ou non les indicateurs de chaque norme sont satisfaits.
  

• Les femmes, les hommes et les enfants de tous les groupes affectés sont consultés régulièrement et prennent part aux activités de suivi (Cf. note d'orientation 3).
  

• Des systèmes sont mis en place pour permettre un flux d'informations entre le programme, les autres secteurs, les groupes affectés de la population, les autorités locales compétentes, les bailleurs de fonds et les autres acteurs, selon les besoins (Cf. note d'orientation 4).

Notes d'orientation

1. Utilisation des informations découlant du suivi : les situations de catastrophes sont instables et dynamiques. Il est donc essentiel de disposer d'informations mises à jour régulièrement pour veiller à ce que les programmes restent appropriés et efficaces. Un suivi régulier permet aux responsables de déterminer les priorités, d'identifier les problèmes naissants, de suivre les tendances, de déterminer l'effet de leurs interventions et d'orienter les modifications apportées à leurs programmes. Les informations découlant du suivi continu des programmes peuvent être utilisées pour les révisions, les évaluations et à d'autres fins. Dans certaines situations, un changement de stratégie peut être requis pour réagir à des changements importants au niveau des besoins ou du contexte.

2. Utilisation et diffusion des informations: les informations recueillies doivent revêtir une utilité directe pour le programme - autrement dit, elles doivent être pertinentes et suivies d'une action. Elles doivent également être documentées et mises à la disposition, ce de façon proactive, des autres secteurs et organisations, ainsi que de la population affectée. Les moyens de communication utilisés (méthodes de diffusion, langue, etc.) doivent être accessibles et adaptés au public visé.

3. Personnes prenant part au suivi: devront prendre part au suivi les personnes en mesure de recueillir, de façon culturellement acceptable, en particulier en termes de "genre" et de compétences linguistiques, des informations auprès de tous les groupes de la population affectée. Les pratiques culturelles locales exigeront éventuellement que les femmes ou les groupes minoritaires soient consultés séparément par des individus considérés comme culturellement acceptables.

4. Partage des informations: les activités de suivi et d'évaluation requièrent une consultation et une coopération étroites entre les secteurs. Par exemple, durant une épidémie de choléra, il faut que les organisations chargées de l'approvisionnement en eau et de l'assainissement et celles responsables de la santé se partagent continuellement les informations dont elles disposent. Les mécanismes de coordination comme les réunions régulières et l'utilisation de panneaux d'affichage peuvent faciliter cet échange d'informations.

Indicateurs clés (à lire conjointement avec les notes de référence)

• Le programme est évalué en se référant aux objectifs déclarés et aux normes minimales convenues afin d'en mesurer l'opportunité, l'efficacité, la couverture, la cohérence et l'impact globaux sur la population affectée (Cf. note d'orientation 1).
  

• Les évaluations prennent en compte les vues et les opinions de la population affectée, ainsi que celles de la communauté d'accueil si elles sont différentes.
  

• La collecte d'informations à des fins d'évaluation est indépendante et impartiale.
  

• Les résultats de chaque exercice d'évaluation sont utilisés pour améliorer les pratiques à l'avenir (Cf. note d'orientation 2).
  

Notes d'orientation

1. Établissement de critères: évaluer les programmes d'assistance humanitaire n'est pas tâche aisée ; en effet, les catastrophes se caractérisent par des changements rapides et un degré élevé d'incertitude. Bien que les méthodes qualitatives soient plus aptes à rendre la nature complexe des interventions lors de catastrophes, les personnes qui évaluent ce type de programme doivent être disposées à utiliser différentes méthodes, et à comparer et mettre en balance les résultats pour arriver à des conclusions valides.

2. Utilisation ultérieure des informations: les évaluations font l'objet de rapports écrits, lesquels sont diffusés dans l'intérêt de la transparence et de la reddition de comptes, et permettent l'apprentissage de leçons entre programmes et organisations, ce qui aboutit à l'amélioration des politiques générales et des pratiques dans le domaine humanitaire.

Indicateurs clés (à lire conjointement avec les notes de référence)

• Les travailleurs humanitaires ont des qualifications techniques appropriées et des connaissances sur les cultures et coutumes locales, et/ou une expérience préalable du travail en situation d'urgence. De plus, les travailleurs connaissent bien les droits de l'homme et les principes humanitaires.
  

• Les membres du personnel sont bien informés des tensions et sources de conflit potentielles entre la population directement touchée par la catastrophe et les communautés d'accueil. Ils sont conscients des conséquences de la prestation d'une assistance humanitaire, et font tout particulièrement attention aux groupes vulnérables (Cf. note d'orientation 1).
  

• Les membres du personnel sont capables de reconnaître les activités abusives, discriminatoires ou illégales, et de s'abstenir de mener des activités de ce type (Cf. note d'orientation 2).

Notes d'orientation

1. Les membres du personnel doivent être conscients de la mesure dans laquelle les crimes violents, y compris le viol et autres formes de brutalité contre les femmes, les filles et les garçons, peuvent devenir plus nombreux en situation de crise. La peur du harcèlement et du viol force les femmes à former des alliances avec des soldats et d'autres hommes occupant des positions d'autorité ou de pouvoir. Les hommes jeunes sont vulnérables face à la conscription forcée dans les forces combattantes. Les membres du personnel et les partenaires de terrain doivent savoir comment diriger vers les entités compétentes les femmes, les hommes et les enfants qui cherchent à obtenir réparation pour des violations de leurs droits humains, et doivent en outre bien connaître les procédures à suivre pour diriger les survivants de viols et de violences sexuelles vers des services d'assistance socio-psychologique, médicaux ou ayant trait à la contraception.

2. Les membres du personnel humanitaire doivent comprendre que la responsabilité du contrôle de la gestion et de la distribution des ressources précieuses présentes dans les programmes d'intervention lors de catastrophes les place, eux et les autres personnes intervenant dans leur livraison, dans une position de pouvoir relatif par rapport aux autres. Les membres du personnel doivent avoir conscience du risque d'abus ou de corruption lié à l'exercice de ce pouvoir. Ils doivent être conscients du fait que les femmes et les enfants sont souvent exploités et contraints à adopter des comportements humiliants et dégradants. On ne peut pas demander des services sexuels en échange d'une assistance humanitaire, et les travailleurs humanitaires ne doivent pas non plus s'impliquer dans un quelconque échange de ce type. Les activités comme le travail forcé et l'utilisation et le trafic de drogues illicites sont également interdites.

Indicateurs clés (à lire conjointement avec les notes de référence)

• Les responsables ont des comptes à rendre concernant leurs décisions et au moment de garantir une sécurité adéquate et l'observation des codes/règles de conduite, et doivent apporter un soutien à leur personnel (Cf. note d'orientation 1).
  

• Les membres du personnel technique et de gestion reçoivent la formation, les ressources et le soutien logistique nécessaires pour s'acquitter de leurs responsabilités (Cf. note d'orientation 2).
  

• Les membres du personnel qui travaillent dans le cadre des programmes comprennent le but des activités qu'on leur demande d'effectuer et la méthode à suivre, et reçoivent un feedback (réactions et commentaires) ultérieur sur leurs performances.
  

• On remet à tous les membres du personnel une description de leur poste, indiquant clairement la ou les personne(s) de laquelle (ou desquelles) ils relèvent ; leurs performances font en outre l'objet d'évaluations écrites périodiques.
  

• Tous les membres du personnel sont orientés pour ce qui est des questions de santé et de sécurité par rapport à la région et à l'environnement dans lesquels ils doivent travailler (Cf. note d'orientation 3).
  

• Les membres du personnel suivent une formation appropriée en matière de sécurité.
  

• Des systèmes de renforcement des capacités pour les membres du personnel sont mis en place et font l'objet d'un suivi systématique (Cf. notes d'orientation 4-5).
  

• La capacité des organisations nationales et locales est développée afin de favoriser la durabilité à long terme.
  

Notes d'orientation

1. Les dirigeants, à tous les niveaux, ont des responsabilités particulières en ce qui concerne l'établissement et/ou le maintien de systèmes favorisant la mise en œuvre de programmes et de politiques générales utiles, et l'observation des règles/codes de conduite. Certaines organisations humanitaires sont d'ores et déjà dotées de codes ou de règles liés à la conduite du personnel ou de l'institution dans les domaines de la protection des enfants ou de l'exploitation et des abus sexuels. L'importance de ces règles étant reconnue par un nombre croissant d'entités, de nombreuses organisations humanitaires sont en train de mettre au point des codes de conduite. Le succès de ces codes repose en très grande partie sur leur stricte observation, sur laquelle les dirigeants ont des comptes à rendre.

2. Les organisations humanitaires doivent veiller à ce que leurs effectifs soient qualifiés et compétents, et à ce qu'ils aient suivi une formation et une préparation appropriées, avant d'être assignés à une situation d'urgence. Lors du déploiement d'équipes d'intervention en situation d'urgence, les organisations chercheront à assurer un équilibre entre les femmes et les hommes au sein de leur personnel et parmi leurs volontaires. Il sera peut-être nécessaire de leur dispenser un soutien et une formation continus pour veiller à ce qu'ils puissent s'acquitter de leurs responsabilités.

3. Tous les membres du personnel devront recevoir des briefings appropriés sur les questions de sécurité et de santé avant leur déploiement et à leur arrivée sur le terrain. Ils seront vaccinés et auront reçu leurs médicaments de prophylaxie contre le paludisme (au besoin) avant leur déploiement. À leur arrivée, ils devront recevoir des informations visant à réduire au minimum les risques de sécurité, et seront également mis au fait des aspects suivants : la sécurité relative à la nourriture et à l'eau, la prévention du VIH/sida et autres maladies infectieuses endémiques, la disponibilité de soins médicaux, les politiques générales et les procédures en matière d'évacuation médicale, et l'indemnisation des travailleurs.

4. Il faudra faire des efforts spéciaux pour promouvoir la diversité à tous les niveaux de l'organisation.

5. Le renforcement des capacités est un objectif explicite durant la phase de réhabilitation postérieure à une catastrophe. Il sera également entrepris, dans la mesure du possible, durant la phase de catastrophe/prestation de secours elle-même, en particulier lorsqu'elle est très longue.

Annexe 1

Références

NB: Les titres "officiels" des documents sont indiqués dans la mesure du possible, mais dans les cas où il n'existe pas de version officielle ou lorsqu'elle nous est inconnue, la traduction française des titres des documents, rapports ou publications est ajoutée entre parenthèses à titre indicatif.

Grâce au programme Forced Migration Online (Migration forcée en ligne) du Refugee Studies Centre (Centre des études sur les réfugiés) de l'université d'Oxford, bon nombre de ces documents ont reçu l'autorisation de reproduction et sont disponibles sur un lien spécial du projet Sphère sur le site Web: http://www.forcedmigration.org

Participation

ALNAP Global Study (Étude mondiale d'ALNAP) : Participation by Affected Populations in Humanitarian Action: Practitioner Handbook (Participation des populations affectées à l'action humanitaire : manuel du praticien) (à paraître): http://www.alnap.org

http://www.hapinternational.org

Évaluation initiale et intervention

HCR de l'ONU, Handbook for Emergencies (2000) (Manuel pour les situations d'urgence): http://www.unhcr.ch

Field Operations Guidelines for Assessment and Response (Lignes directrices pour les opérations de terrain relatives à l'évaluation initiale et à l'intervention) (FOG, 1998). USAID: http://www.info.usaid.gov/ofda

Demographic Assessment Techniques in Complex Humanitarian Emergencies: Summary of a Workshop (Techniques d'évaluation initiale démographique dans les situations complexes d'urgence humanitaire : Résumé d'un atelier de travail) (2002): http://books.nap.edu/books/0309084970/html

Humanity Development Library (Bibliothèque du développement de l'humanité): http://humaninfo.org

OCHA Humanitarian Information Centres (Centres d'information humanitaire d'OCHA - Bureau de la coordination des affaires humanitaires): http://www.humanitarianinfo.org

OCHA (1999), Orientation Handbook on Complex Emergencies (Manuel d'orientation sur les situations d'urgence complexes). Bureau de la coordination des affaires humanitaires. Nations Unies. New York.

Relief Web Humanitarian Library (Bibliothèque humanitaire de Relief Web): http://www.reliefweb.int/library

Telford, J (1997), Good Practice Review 5: Counting and Identification of Beneficiary Populations in Emergency Operations: Registration and its Alternatives (Revue des bonnes pratiques nº5 : compter et identifier les populations bénéficiaires dans les opérations d'urgence : l'inscription et ses alternatives). Relief and Rehabilitation Network (Réseau secours humanitaires et réhabilitation)/Overseas Development Institute (Institut du développement à l'étranger). Londres.

Ciblage

Humanitarian Ethics in Disaster and War (Éthique humanitaire dans les situations de catastrophe et de guerre). CICR, 2003: http://www.ifrc.org/publicat/wdr2003/chapter1.asp

International Food Policy Research Institute Training Material, Targeting: Principles and Practice (Matériel de formation de l'Institut international de recherche sur les politiques générales en matière d'alimentation, ciblage : principes et pratiques): http://www.reliefweb.int/training/ti1227.html

Vincent, M, Refslund Sorensen, B. (eds.) (2001), Caught Between Borders, Response Strategies of the Internally Displaced (Piégés entre frontières, stratégies de réaction des personnes déplacées à l'intérieur de leur propre pays). Norwegian Refugee Council (Conseil norvégien pour les réfugiés).

International Strategy for Disaster Reduction, Countering Disasters, Targeting Vulnerability (Stratégie internationale pour la réduction des effets des catastrophes, parer les catastrophes, cibler les personnes vulnérables). UN/ISDR, 2001: http://www.unisdr.org

Suivi et évaluation

ALNAP Annual Review (Bilan annuel d'ALNAP) (2001), Humanitarian Action: Learning from Evaluation (Action humanitaire : tirer les leçons de l'évaluation): http://www.alnap.org

ALNAP Annual Review (2003), Humanitarian Action: Improving Monitoring to Enhance Accountability and Learning (Action humanitaire : améliorer le suivi pour favoriser la reddition de comptes et l'apprentissage): http://www.alnap.org

Guidance for Evaluation of Humanitarian Assistance in Complex Emergencies (Conseils pour l'évaluation de l'assistance humanitaire dans les situations d'urgence complexes) (1999). Overseas Economic Cooperation for Development (OECD - Organisation de coopération et de développement économiques). Paris: http://www.oecd.org/dac

Manual for the Evaluation of Humanitarian Aid (Manuel pour l'évaluation de l'aide humanitaire). Unité d'évaluation de l'Office humanitaire de la Communauté européenne (ECHO), Bruxelles, 2002: http://europa.eu.int

Personnel

Le Code de bonne pratique de People in Aid dans la gestion et le soutien du personnel humanitaire 2003. People in Aid: http://peopleinaid.org

Enfants

Action for the Rights of the Child (ARC - Action pour les droits de l'enfant). Save the Children Alliance et HCR, 1998.

Children Not Soldiers, Guidelines for Working with Child Soldiers and Children Associated with Fighting Forces (Des enfants, pas des soldats - lignes directrices pour le travail avec des enfants soldats et associés à des forces combattantes). Save the Children.

Gosling, L et Edwards, M, Toolkits - A Practical Guide to Planning, Monitoring, Evaluation and Impact Assessment (Boîtes à outils - un guide pratique de la planification, du suivi, de l'évaluation et de l'évaluation initiale de l'impact). Save the Children.

Inter-Agency Working Group on Unaccompanied and Separated Children (Groupe de travail inter-agences sur les enfants non accompagnés et séparés), Inter-Agency Guiding Principles on Unaccompanied and Separated Children (Principes directeurs inter-agences sur les enfants non accompagnés et séparés (à paraître).

Handicaps

http://www.annenberg.nwu.edu/pubs/disada/

http://www.fema.gov/rrr/assistf.shtm

http://www.redcross.org/services/disaster/beprepared/disability.pdf

Environnement

http://www.benfieldhrc.org/disastersstudies/projects/REA

Ressources d'évaluation environnementale pour les activités à petite échelle : http://www.encapafrica.org

http://www.reliefweb.int/ochaunep

Genre

Beck, T et Stelcner, M (1996), Guide to Gender-Sensitive Indicators (Guide des indicateurs sensibles au "genre") Canadian International Development Agency (CIDA). Québec.

Dugan, J, Assessing the Opportunity for Sexual Violence against Women and Children in Refugee Camps (Évaluation initiale de la possibilité de violence sexuelle contre les femmes et les enfants dans les camps de réfugiés). Journal of Humanitarian Assistance (Journal de l'assistance humanitaire), août 2000. http://www.jha.ac/articles

Enarson, E (2000), Gender and Natural Disasters, Working Paper, In Focus Programme on Crisis Response and Reconstruction (Le genre et les catastrophes naturelles, document de travail, Programme In Focus sur les interventions en cas de crise et la reconstruction). OIT.

FAO, Gender in Emergencies Annex: manuals, guidelines, major documents (Annexe sur le "genre" dans les situations d'urgence : manuels, lignes directrices, principaux documents) : http://www.fao.org

FAO/WFP (2003), Passport to Mainstreaming a Gender Perspective in Emergency Programmes.
Gender and Disaster Network (Passeport pour le mainstreaming du genre dans les programmes d'urgence - réseau genre et catastrophes) : http://www.anglia.ac.uk

Gender and Humanitarian Assistance Resource Kit (Kit de ressources sur l'assistance humanitaire et en matière de genre): http://www.reliefweb.int/library/GHARkit

HCR, Guidelines on the Protection of Refugee Women (Lignes directrices sur la protection des femmes réfugiées).

UNICEF (1999), Mainstreaming Gender in Unstable Environments (Mainstreaming du genre dans les environnements instables). http://www.reliefweb.int/library

VIH/sida

Holmes W (2003), Protecting the Future: HIV Prevention, Care, and Support Among Displaced and War-Affected Populations (Protéger l'avenir : prévention du VIH, soins et soutien au sein des populations déplacées et affectées par la guerre). International Rescue Committee (Comité de secours internationaux). Kumarian Press, New York.

Inter-Agency Field Manual. Reproductive Health in Refugee Situations (Manuel de terrain inter-agences. La santé génésique dans les situations de réfugiés). HCR/OMS/FNUAP. Genève, 1999.

Inter-Agency Standing Committee (IASC) on HIV/AIDS in Emergency Settings (Comité permanent inter-agences sur le VIH/sida dans les contextes d'urgence). Lignes directrices pour les interventions dans le domaine du VIH/sida dans les contextes d'urgence (version préliminaire). IASC, 2003: 85. Genève.

Family Health International (FHI) (2001), HIV/AIDS Prevention and Care in Resource-Constrained Settings: A Handbook for the Design and Management of Programs (Prévention et soins du VIH/sida dans les contextes aux ressources limitées : un manuel pour la conception et la gestion des programmes). Virginia.

Personnes âgées

HelpAge International, Older People in Disaster and Humanitarian Crises: Guidelines for Best Practice (Les personnes âgées dans les crises et les désastres humanitaires : lignes directrices pour une meilleure pratique). Disponible en anglais, français, espagnol et portugais. http://www.helpage.org

Madrid International Plan of Action on Ageing, Report of the Second World Assembly on Ageing (Plan d'action international de Madrid sur le vieillissement, rapport de la 2ème Assemblée mondiale sur le vieillissement), Madrid, 8-12 avril 2002, A/CONF.197/9 Paragraphes 54-56. http://www.un.org

HCR, Policy on Older Refugees (Politique générale relative aux réfugiés âgés) (approuvée lors de la 17ème réunion du Comité permanent février/mars 2000). EC/50/SC/CRP.13

Principes des Nations Unies pour les personnes âgées. http://www.un.org

Protection

Ordre du jour pour la protection. HCR. Genève, 2002.

Frohardt, M, Paul, D et Minear, L (1999), Protecting Human Rights: The Challenge to Humanitarian Organisations (Protection des droits de l'homme : le défi pour les organisations humanitaires). Occasional Paper 35, Thomas J. Watson Jr. Institute for International Studies, Brown University.

Growing the Sheltering Tree: Protecting Rights Through Humanitarian Action, Programmes and Practice Gathered from the Field (Faire pousser l'arbre refuge : protection des droits au travers de l'action, des programmes et des pratiques humanitaires recueillis sur le terrain). Inter-Agency Standing Committee (Comité permanent inter-agences), Genève.

Protecting Refugees: A Field Guide for NGOs (Protection des réfugiés : un guide de terrain pour les ONG). HCR. Genève, 1999.

Strengthening Protection in War: A Search for Professional Standards (Renforcer la protection en temps de guerre : en quête de normes professionnelles). CICR. Genève, 2001.

OCHA, Protection of Civilians in Armed Conflict (Protection des civils dans les situations de conflit armé). http://www.reliefweb.int/ocha_ol/civilians/